La suspension de permis


la rétention du permis de conduire est une mesure de sécurité temporaire effectuer par les forces de l'ordre suite à une infraction au règles de la circulation ,elle est généralement pour une durée de 72 h ,pendant cette période le préfet étudie la situation.

Le permis peut etre suspendu si le conducteur a commit une des infractions suivantes :excès de vitesse ,non arret au stop ou au feu rouge ,conduire en sens interdit, non utilisation de la ceinture ...

Suite à cet incident ,l'assuré est impérativement tenu d'informer son assureur dans un délai de 15 jours ,si non ,il risque de voir son contrat carrément annulé sans etre remboursé de la partie de cotisation déja payée Selon la stratégie de chaque compagnie d'assurance ,l'assureur peut directement proceder à une rupture du contrat ,le conducteur est qualifié "conducteur à risque" .

Si le contrat est maintenu ,l'assuré se trouvera obligé de payer une prime plus élevée .D'après le code des assurances l'assureur a le plein droit de majorer les cotisations d'un pourcentage qui varie selon les cas :  50% en cas d'une suspension de permis pour moins de six mois .

100% en cas d'une suspension plus de six mois . 150% en cas de conduite en état d'ébriété .200% en cas de récidive .Le conducteur résilié pour suspension de permis trouvera des difficultés pour se réasurer ,sauf s'il s'adresse vers les assureurs specialisés qui accepteront de le prendre en charge malgré son historique .

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