Guide de l'Assurance retrait du permis

La rétention de permis

Tout conducteur enfreint les règles de la circulation subira une rétention de permis qui donnera lieu après à une suspension de papier rose .

La durée de la suspension est décidée par le préfet selon la gravité de l'infraction ,on peut citer par exemple :le dépassement de la vitesse autorisée ,conduire sous l'influence d'alcool ou de stupéfiants, défaut d'assurance...

Malheureusement ,la suspension de permis meme pour une courte période influence négativement sur le contrat d'assurance auto . Aussitot informé de ces nouvelles ,l'assureur peut augmenter la cotisation mensuelle d'un pourcentage régulé par la loi et qui varie selon les cas de 50% jusqu'à 150% .

D'autres assureurs procèdent directement à la résiliation du contrat ,l'assuré résilié sera remboursé de la portion de prime payée auparavant .

A l'issue de la période de de suspension ,le conducteur doit souscrire un nouveau contrat ,si les assureurs réguliers refusent son dossier il doit contacter ceux qui acceptent tous les profils en sachant que leurs prix sont très élevés ,il n'y pas d'autres choix ,parceque rouler sans assurance est un délit qui mérite d'etre sanctionné sévèrement :amende de 3750 euro , confiscation du véhicule ,annulation de permis ...

La rétention de permis retrait de permis

Rétention de permis

La rétention de permis s'éffectue par les forces d'ordre après une contrevention ou un délit.Sa durée est de 72h ,temp nécessaire pour que le préfet analyse la situation.

Une suspension de permis de conduire est décidée en cas de: conduite après la consomation d'alcool ou de stupéfiants, excès de vitesse ,couduite sans l'usage de la ceinture ...

Le contrevenat dispose de quinze jours pour informer sans assureur ,celui ci peut alors arreter le contrat et lui rembourser la partie de prime déja payée pour la période qui sera non couverte .

La résiliation n'est pas la seule solution devant l'assureur ,il peut maintenir le contrat après l'application d'une majoration de la prime d'assurance d'un taux qui varie selon la gravité de l'infraction de 50% et 150% .Cette nouvelle tarification restera valable pendant les trois prochaines année ,après l'assuré trouverait son statut normal à condition de respecter le code de la sécurité routière.

Un conducteur résilié pour suspension de permis ne doit pas etre surpris si plusieurs assureurs refusent son dossier ,pour de réassurer il peut contacter un courtier qui collabore avec des assreurs expert en assurance des clients en dificultés pour souscrire un contrat convenable en payant moins cher.

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Assurance suspension de permis

La suspension de permis est un retrait temporaire qui interdit au conducteur de prendre le volant detout véhicule à moteur ,pendant une période de six mois décideé par le préfet, on parle d'une suspension administrative.

Dans les cas les plus graves , l'affaire est est confiée au juge ,il s'agit d'une suspension judiciaire ,sa durée peut atteindre trois ans .Conduire en état d'ébriété ,refus de priorité ,dépassement dangereux ,non respect de l'arret au feu rouge ou au stop ,défaut d'assurance...sont parmi les contraventions susceptibles d'entrainer une suspension de permis de conduire .

Après cette condamnation ,le conducteur est obligé au nom de la loi de prévenir son assurance ,en cas de négligence ou oubli ,l'assureur annulera le contrat sans remboursements et avec la mention "omission de déclaration" bien claire sur le relevé d'information consulté par tous les assureurs en France .

Après une déclaration correcte ,l'assureur dispose d'un délai de quinze jours pour décider le sort du contrat . Des majorations lourdes seront appliquées ,allant de 50% jusqu'à 150% .

L'assuré ne payera des tarifs normaux qu'après l'écoulement d'une période de trois ans à condition d'un bon comportement sur la route .

Certains assureurs procèdent à une résiliation du contrat d'assurance auto. Pour se réassurer ,le conducteur résilié pour suspension de permis se trouvera devant une tache difficile mais pas impossible...

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Assurance suspension de permis

La plupart des infractions au code de la route entraine une suspension de permis : excès de vitesse ,conduire après une consommation d'alcool ou de stupéfiants, conduire malgrès un retrait de permis ,défaut d'assurance...

Après une rétention de permis le conducteur doit impérativement avertir son assurance de cet événement , aussitot informé, l'assureur analyse la situation et les causes de ce retrait de permis,il peut décider d'appliquer une majoration importante de la prime d'assurance annuelle : pour un permis suspendu entre deux et six mois ,la majoration est de 50% ,pour un permis suspendu pour plus de six mois la prime est doublée.

Certains assureurs préfèrent de résilier le contrat en respectant un préavis d'un mois ,l'assuré sera remboursé de ses  cotisations versées au préalable .

Après sa résiliation ,le conducteur qui a subi une suspension de permis ne trouvera pas aisément une assurance qui acceptera son motif de résiliation qui sera affiché sur son relevé d'information pendant trois ans ,à moins qu'il se concentre sur les assurances specialisées celles ci prennent en charge les clients en difficultés ,elles offrent des formules adaptées aux conducteurs hors normes ,mais les prix sont généralement très élevés .

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Assurance : annulation de permis .

L'annulation de permis est le retrait définitif ,l'automobiliste n' plus le droit de conduire un véhicule .Le juge prononce l'annulation du papier rose suite à une infraction dangereuse au code de la route representant  un délit ou une récidive ,sa durée varie entre trois et dix ans .A la suite de la période décidée par le juge ,le conducteur pourra commencer les démarches pour obtenir un nouveau permis de conduire ,pour son assurance les choses ne sont pas si simple ,une annulation de permis entraine souvent une résiliation du contrat d'assurance auto ,la majorité des assureurs préfèrent se séparer d'un conducteur qui represente un risque aggravant .Si par chance l'assureur ne résilie pas le contrat ,il va appliquer une majoration de prime d'un taux de 200% autorisé par la loi des assurances .Trouver une autre compagnie d'assurance prete à le prendre en charge est une galère. Quelques assureurs non classiques proposent une solution qui permet au conducteur de souscrire un contrat comme second conducteur sur le contrat du conjoint par exemple .Que ça soit une souscription d'un nouveau contrat qui considère l'assuré comme jeune conducteur ,ou une souscription comme second conducteur ,la prime d'assurance sera douloureusement couteuse.

Assurance après annulation de permis.