Vous avez perdu vos points et votre permis a été alors annulé. Il y a une solution pour étre assurer a nouveau ?Comment procéder ? Ne pas persistez pour conduite votre véhicule alors que votre permis a été annulé vous risquez :
une amende maximale de 4 500 .Il faut en premier lieu averti votre assureur :
Une fois votre permis a été annulé, vous devez tout de suite en informer votre assureur. En effet, méme si l'obligation d'étre garanti pour votre responsabilité civile repose avant tout sur le véhicule, vous assurer n'a de sens que si vous disposez d'un permis de conduire valide. Une fois averti, votre assureur peut vous proposer différentes solutions en fonction de votre situation Assurance après l'annulation de permis de conduire avec le spécialite du domaine!!!
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La suspension et l’annulation de permis c’est l’interdiction de conduire un véhicule à moteur pendant une durée limitée .
La suspension est une mesure de sécurité décidé par le préfet suite à une infraction au code de la route ou pour des raisons de santé la durée varie de six mois jusqu’à deux ans .
Seul le juge est habilité à prononcer l’annulation de permis après certains infractions graves :récidive de conduite en état d’ivresse ,homicide involontaire aggravé, dans ce cas le permis sera suspendu pour une période de trois ans .
Le retrait de permis de conduire (suspension administrative ou judiciaire ou invalidation pour défaut de points )à pour conséquence l’annulation des garanties de l’assurance auto ,par exemple en cas d’accident ,si l’automobiliste conduisait alors que son permis lui ai été retiré ,il ne sera pas indemnisé des dommages matériels et corporels ,seul les victimes seront pris en charge au titre de la responsabilité civile ,mais l’assureur va se tourner vers le conducteur fautif pour être remboursé .
Il est primordial pour un conducteur qui a fait l’objet d’une sanction administrative ou judiciaire de prévenir son assurance dans quinze jours ,selon la loi des assurances ,un assureur est susceptible de résilier un contrat d’assurance en cas de rétention de permis ,l’assuré sera remboursé des cotisations verséespréalablement.
Le conducteur résilié aura des difficultés de retrouver une compagnie d’assurance qui acceptera son profil qualifié risqué ,cependant quelques-unes son spécialisées dans ses dossiers mais avec des tarifs vraiment exorbitants .
D’une autre part ,si l’assureur a choisis de garder son client sanctionné par rétention de permis , ;il lui sera (l’assuré )obligatoire de payer plus cher ,en effet l’assureur va appliquer une tarification exceptionnelle dont la loi a précisé le barème de 50% jusqu’à 400% de la prime initiale ,ces majorations ne seront supprimées qu’après l’écoulement de deux ans .
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Il existe trois types de retrait de permis :
Le retrait administratif ou judiciaire .
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L’annulation de permis de conduire est une sanction très grave qui interdit totalement à un automobiliste de conduire un véhicule ,il existe deux types d’annulation :.
Suite à une infraction au code de la route ,le permis est retenu par les forces de l’ordre et c’est pour une période de 72 h pendant ce temps le préfet étudie le cas ..
Un permis de conduire peut être suspendu pour différentes raisons :alcoolémie au volant ,excès de vitesse ,conduite en sens interdit ,refus de marquer un arrêt obligatoire ,défaut d’assurance ….