Guide de l'Assurance retrait du permis

La rétention de permis entraine généralement sa suspension. On distingue deux catégories de suspensions: suspension administrative,décidée par le préfet ,sa durée varie entre un et six mois .

Dans les cas les plus graves on parle d'une suspension judiciaire ,prononcée par le juge ,sa durée peut atteindre trois ou cinq ans .

Quelque soit sa condamnation ,le condcteur doit obligatoirement prévenir son assureur dans quinze jours ,toute tentative de cacher ces circonstances entraine la nullité du contrat , l'assuré ne sera pas rembourser des cotisations déja payées ,comme il ne sera pas couvert en cas de sinistre .

Les assureurs ne réagient pas tous de la meme façon, plusieurs entre eux procèdent à une majoration de la prime d'assurance ,la loi prévoit un taux de 50% en cas de suspension entre deux et six mois, pour une suspension plus de six mois le taux est égale à 100% .D'autres assureurs préfèrent résilier ce contrat pour aggravation de risque .

Le conducteur résilié pour rétention de permis aura de la peine pour se réassurer ,il est conseillé de contacter les compagnies d'assurance "non classiques" qui acceptent les profils qui ont une spécificité. Dans ces conditions il est préferable de garder l'ancien assureur et d'accepter sa nouvelle tarification.

Lorsqu'un automobiliste subit un retrait de permis ,notamment une suspension qu'elle soit administrative ou judiciaire ,il est obligatoire de le déclarer à son assureur .

Une fois informé de ces circonstances qui peuvent augmenter le risque couvert ,l'assureur à le plein droit d'appliquer une majoration de la prime d'assurance ,le taux d'augmentation est encadré par la loi des assurances à 50% pour une suspension de primes de deux à six mois et de 100% pour une suspension supérieur à six mois .

Selon les cas ,l'assureur peut décider de résilier le contrat courant ,la résiliation sera effective dans un mois après la notification, l'assuré sera remboursé de la partie de prime jusqu'à l'échéance .

Pour souscrire un nouveau contrat d'assurance auto, le conducteur qui a fait l'objet d'une suspension de permis rencontera trop de refus de la part des assureurs traditionels ,avec son incident de permis il est baré de la liste des clients favoris ,pour l'obligation d'etre assuré afin de pouvoir erconduire son véhicule ,il n'a qu'à frapper à la porte des assurances spécialisées dans les dossiers résiliés quelque soit le motif de la suspension et quelque soit sa durée .

Il est formellement interdit au client de monter sur son historique car le nouvel assureur à la possibilité de vérifier les donnés fournis par le souscripteur en consultant son relevé d'information disponible chez l'AGIRA.

La rétention de permis est une sanction éffectuée par la police routière ,elle a pour objectif interdire au conducteur de prendre le volant pour une période de 72H .Passé ce délai ,soit le conducteur recupère son papier rose ,soit la rétention se transforme en suspension de durée différentes par decision du préfet .

Un automobiliste peut voir son permis retirè si il commet une des infractions suivantes :dépassement de la vitesse autorisée, conduire en état d'ébriété, refus de se soumettre au test d'alcoolémie...Q'il s'agisse d'une rétention de permis ou d'une suspension ,l'assureur a le droit d'etre au courant de tout incident pouvant modifier le risque à couvrir.

D'après le code des assurances ,l'assuré dispose de quinze jours pour envoyer une lettre recommandée accompagnée de toutes les pièces justificatives, l'assureur a donc deux issues devant lui :il peut exiger une majoration de la prime initiale d'assurance d'un taux détérminé par la loi ,50% pour une durée de suspension entre 2 et 6 mois et 100% poue une durée supérieur à  six mois.

Comme il peut de plein droit résilier le contrat d'assurance auto avec préavis de trente jours ,le non-assuré est désormais qualifié comme "dossier à risque", il sera comme meme remboursé partiellement de la partie de prime pour la période jusqu'à l'échéance .Etre résilié pour rétention ou suspension de permis complique l'étape de se réassurer .

Lorsque le conducteur se trouve dans l'impossibilité de trouver une assurance classique, il peut heureusement souscrire un nouvel contrat chez une compagnie spécialisée qui ne fait pas d'exeption et accepte de prendre en charge tous les profils à conditions de payer son tarif extremement élevé meme pour le minimum légale (la responsabilité civile).

Les infraction pouvant entrainer un retrait de permis de conduire :dépassement de la vitesse aautorisée, refus de priorité, refus de stop ,conduire en état d'ébriété, défaut d'assurance...Après sa condation ,le conducteur est inquiet sur le devenir de sa police d'assurance .

En effet après avoir effectuer une déclaration auprès de son assurance ,le conducteur peut voir son contrat résilié simplement et rapidement ,il dispose alors d'un mois pour trouver un autre assureur pret à le prendre en charge malgrès son antécédent.

C'est une étape très difficile ,puisque les assureurs classiques examinent minutieusement les dossiers de leurs clients et trient uniquement les bons conducteurs Cependant il existe des compagnies spécialisées dans les profils en difficultés ,elles sont en mesure d'offrir des garanties adaptées à leurs situations mais à des tarifs loins d'etre raisonables.

Dans le cas où l'assureur ne résilie pas le contrat ,il est connu qu'il va exiger une nouvelle tarification .Les cotisations mensuelles seront majorées d'un taux légal entre 50% et 100% selon la gravité de l'infraction .

Le conducteur n'a pas d'autres choix que de céder à ses nouvelles tarifications (prime élevé ou forte majoration) car rouler sans assurance constitue une grave contravention sanctionnée d'une énorme amende à payée 3750 euro, la confiscation du véhicule et une suspension de permis.

De plus, le véhicule qui reste une longue période sans papier vert , il est vachement compliqué de lui trouver une assurance .