Guide de l'Assurance retrait du permis

Un conducteur peut voir son permis retenu suite à certaines infractions au code de la route :

-conduire sous l’emprise d’alcool ou stupéfiant –dépassement de la vitesse autorisée –non-respect du stop ,de feu rouge ,de la priorité

–conduire dans le sens interdit

–délit de fuite

–défaut d’assurance …

Les forces de l’ordre effectuent la rétention de permis pendant 72h ,en fonction de la gravité de l’infraction quatre issues sont possibles :

1-récupération du permis

2-suspension administrative pour une durée maximale de un an

3-une suspension judiciaire de permis pour une durée maximale de trois ou cinq ans 4-annulation du permis par le tribunal .

Dans ces quatre cas  ,le conducteur est tenu d’en informer son assureur ,ce dernier a le choix de garder son client qui a fait l’objet d’une suspension de courte durée ,mais les tarifs seront modifiés ,une majoration de 50% jusqu’à 200% .Dans les cas les plus graves l’assureur préfère la résiliation immédiate du contrat d’assurance .

Considéré comme conducteur à risque ,l’automobiliste trouvera de véritable difficultés pour trouver une assurance à prix raisonnable ,avec la mention résilié sur son relevé d’information c’est la galère de trouver un assureur qui lui fera confiance ,cependant il existe des compagnies spécialisées qui acceptent d’assuré un véhicule dont le permis du propriétaire a été suspendu mais pour des tarifs particulièrement élevés ,alors vigilance sur les routes .

Le système du bonus-malus, appelé également système du coefficient de réduction-majoration : le ‘CRM’ a été mis en place pour récompenser les conducteurs ayant tendance à causer moins d’accidents de voiture, et de pénaliser les conducteurs qui en sont responsables, des mesures de précaution prises par l’organisme financier des assurances afin de limiter les dégâts ‘financiers’ qui peuvent survenir avec l’existence d’un nombre important de souscripteurs à risque élevé dans l’actif de la compagnie.

Un conducteur ayant à sa charge un nombre d’accidents important dont il est l’auteur principal est appelé selon le jargon des assurances un ‘conducteur malussé’ et donc une assurance malus lui est attribué, contenant une majoration de sa prime d’assurance, le souscripteur est appelé à casquer plus d’Euros, dans d’autres cas de figure, lorsque la compagnie d’assurance juge comme critique la situation de l’assuré, elle pourrait Sans détour mettre à terme son contrat d’assurance automobile.

La concurrence qu’existe entre les compagnies d’assurance joue à la faveur du consommateur, qui, à l’aide des comparateurs d’assurance peut dénicher par un simple clic sur le web la meilleure offre à des prix relativement plus bas sur le marché, surtout quand il est question des petites voitures économiques, contrairement aux grandes voitures, et des voitures de la haute gamme qui coutent beaucoup plus cher lors de la souscription à une assurance des malussés. 

la rétention de permis entraine soit une suspention administrative ou suspension judiciaire selon la gravité du cas .La police routière retient le papier rose après les infractions suivantes: dépassement de vitesse autorisée ,non respect du feu rouge ou de stop ,conduire en sens interdit ,conduire sous l'emprise d'alcool ou de stupéfiants...

Cet incident a un impact négatif en matière d'assurance ,dès que l'assureur est informé par son client lui meme, il réagit selon la politique de sa compagnie d'assurance, pour certains une radiation du contrat d'assurance auto est la meilleure solution pour se débarasser de cet assuré désormais jugé "conducteur à risque".

D'autres assureurs procèdent à une majoration de prime d'un pourcentage autorisé par la loi  qui varie entre 50% jusqu'à 200% .En cas de résiliation ,trouver une nouvelle assurance auto prete à accepter un tel profil n'est pas une étape évidente, puisque la plupart des assureurs excluent les conducteurs qui ont subit une suspension de permis .

Heureusement ,il existe des assurances non traditionelles qui sont en mesure de prendre en charge ces dossiers risqués ,toutefois ,le souscripteur doit s'attendre à payer plus que d'habitude .

la rétention du permis de conduire est une mesure de sécurité temporaire effectuer par les forces de l'ordre suite à une infraction au règles de la circulation ,elle est généralement pour une durée de 72 h ,pendant cette période le préfet étudie la situation.

Le permis peut etre suspendu si le conducteur a commit une des infractions suivantes :excès de vitesse ,non arret au stop ou au feu rouge ,conduire en sens interdit, non utilisation de la ceinture ...

Suite à cet incident ,l'assuré est impérativement tenu d'informer son assureur dans un délai de 15 jours ,si non ,il risque de voir son contrat carrément annulé sans etre remboursé de la partie de cotisation déja payée Selon la stratégie de chaque compagnie d'assurance ,l'assureur peut directement proceder à une rupture du contrat ,le conducteur est qualifié "conducteur à risque" .

Si le contrat est maintenu ,l'assuré se trouvera obligé de payer une prime plus élevée .D'après le code des assurances l'assureur a le plein droit de majorer les cotisations d'un pourcentage qui varie selon les cas :  50% en cas d'une suspension de permis pour moins de six mois .

100% en cas d'une suspension plus de six mois . 150% en cas de conduite en état d'ébriété .200% en cas de récidive .Le conducteur résilié pour suspension de permis trouvera des difficultés pour se réasurer ,sauf s'il s'adresse vers les assureurs specialisés qui accepteront de le prendre en charge malgré son historique .